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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II
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SINGER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SINGER
KSIN Luxembourg II S.ar.L., Société de droit du Luxembourg

Numéro de dépôt :
1440290
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027

Présentation de la marque SINGER

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II domicilié(e) 1 Rue des Glacis, L 1628 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SINGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SINGER arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

KSIN Luxembourg II a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA , MAGIC TAILOR , MERRITT , S , SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! , MAGIC STEAM PRESS , FUTURA , S SINGER SEWING MACHINES , HUSKYLOCK , PFAFF


KSIN Luxembourg II S.ar.L., Société de droit du Luxembourg - 1 Rue des Glacis, L 1628 LUXEMBOURG - Luxembourg


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation n°2095010 - Publication au BOPI 1997-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362410 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416903 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 21 avril 2005 - Gage radié n°411269 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 29 juin 1992 - Transmission totale de propriété n°064447 - Publication au BOPI 1992-06-29

Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409596 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 10 septembre 1999 - Gage constitué n°284294 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Renouvellement avec limitation le 15 décembre 2017 n°2666810 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-15

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).